Conseil Municipal du 20 juin 2017




DELIBERATIONS

02 - Culture et animation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2017/073ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2017 - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/074MUSEE GOYA - PROGRAMME DE RESTAURATION D'ŒUVRES D'ART 2017 - DEMANDE DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/075MUSEE GOYA - ACHATS FRAM 2017 - DEMANDE DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe)

05 - Insertion - politique de la Ville - Solidarités


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2017/077CONTRAT DE VILLE 2015 - 2020 - PROGRAMMATION 2017 - Délibération - (sans annexe)

06 - Sports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2017/078ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - CONVENTIONS AVEC LES ASSOCIATIONS - Délibération - (sans annexe)

07 - Urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2017/093 PROJET DE REVISION DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION (PPRi) SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE CASTRES - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/094AIDE A LA RESTAURATION DE FAÇADES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/095AIDE A LA RESTAURATION DE FAÇADES - ACTION SPÉCIFIQUE DE MISE EN VALEUR ET D'ACCOMPAGNEMENT DE LA RESTAURATION DES FAÇADES SITUÉES AUX ABORDS DE LA PLACE SICARD - AVENANTS N°1 AUX CONVENTIONS - Délibération - (sans annexe)

13 - Affaires publiques et affaires juridiques


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2017/079VIDEOPROTECTION ET BORNES D'ACCES - SERVICES DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES A HAUT DEBIT - MISE A DISPOSITION DE LIAISONS - CONTRATS DE SERVICE N° 6 ET 7 AVEC IMS NETWORKS - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/080VIDEOPROTECTION - SERVICES DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES A HAUT DEBIT - MISE A DISPOSITION DE LIAISONS - AVENANT A LA CONVENTION AVEC IMS NETWORKS ET CONTRATS DE SERVICE N°8-9-10 et 11 - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/085DEVOIEMENT DU RESEAU DE CHAUFFAGE URBAIN AVENUE FRANCOIS MITTERRAND - CONVENTION ENTRE LA VILLE ET L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/086LOTISSEMENT DU CHEMIN DE CAUSSE - COMMERCIALISATION DE 9 LOTS - FIXATION DU PRIX DE CESSION - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/087DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ET CESSION D'UNE EMPRISE SITUEE DANS LE HAMEAU DE LA LAURETIE BASSE A MONSIEUR FLORIAN VIALELLE - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/088ACQUISITION A LA CROIX ROUGE FRANCAISE ET A MONSIEUR ALAIN CAMP DE L'IMMEUBLE SITUE 36 RUE ROUCAYROL - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/089ACQUISITION D'UNE EMPRISE SITUEE 4 RUE HENRI IV A MONSIEUR ROBERT OULMIERE - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/090ELARGISSEMENT DU CHEMIN DE CAUSSE LIEU-DIT LA BADAYRE NEUVE - ACQUISITION D'EMPRISE A MADAME STEPHANIE REY ET MONSIEUR LAURENT REY - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/091PROTECTION FONCTIONNELLE - VERSEMENT D'INDEMNITÉS - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/092TRAVAUX DE RENOVATION ET DE MISE EN CONFORMITE ACCESSIBILITE HANDICAPES DU GYMNASE DE LA SAVONNERIE - CONCLUSION D'UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIETE DEJEAN - Délibération - (sans annexe)

14 - Cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2017/081DÉVELOPPEMENT DURABLE - DÉLÉGATION DU SERVICE PUBLIC LOCAL DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION D'ÉNERGIE CALORIFIQUE - AVENANT N° 5 AU CONTRAT DE DÉLÉGATION - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/082ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ACHAT DE GAZ NATUREL ET DE SERVICES EN MATIERE D'EFFICACITE ENERGETIQUE - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/084RUE DES FRERES NICOULEAU - CONVENTION AVEC LA CASTRAISE DE L'EAU POUR LA CREATION D'UN RESEAU DE COLLECTE DES EAUX PLUVIALES. - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/097EAU - ASSAINISSEMENT - RAPPORT ANNUEL DE L'EXERCICE 2016 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE CES SERVICES PUBLICS - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/098COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE - RAPPORT 2016 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)

16 - Non renseignée


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2017/072EMPRUNT GARANTI A L'ASSOCIATION GERONTOLOGIQUE INTER-REGIONALE - REHABILITATION DE L'EHPAD CHRISTIAN BRESSOLLE - REFINANCEMENT D'UN PRET DEXIA AUPRES DE LA BANQUE POSTALE - Délibération - Annexe
DEL2017/076MISE EN COMMUN DES SERVICES INFORMATIQUES ET SIG - AVENANT A LA CONVENTION ENTRE LA VILLE DE CASTRES ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/083VALORISATION DES ESPACES PUBLICS - RENOVATION DU JARDIN DU MAIL - FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/096FOURNITURE DE SYSTEMES D'IMPRESSION NUMERIQUE - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTRES / COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET / CASTRAISE DE L'EAU - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe)