Conseil Municipal du 20 juin 2017
DELIBERATIONS
02 - Culture et animation
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2017/073 | ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2017 - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/074 | MUSEE GOYA - PROGRAMME DE RESTAURATION D'ŒUVRES D'ART 2017 - DEMANDE DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/075 | MUSEE GOYA - ACHATS FRAM 2017 - DEMANDE DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe) |
05 - Insertion - politique de la Ville - Solidarités
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2017/077 | CONTRAT DE VILLE 2015 - 2020 - PROGRAMMATION 2017 - Délibération - (sans annexe) |
06 - Sports
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2017/078 | ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - CONVENTIONS AVEC LES ASSOCIATIONS - Délibération - (sans annexe) |
07 - Urbanisme
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2017/093 | PROJET DE REVISION DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES D'INONDATION (PPRi) SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE CASTRES - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/094 | AIDE A LA RESTAURATION DE FAÇADES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/095 | AIDE A LA RESTAURATION DE FAÇADES - ACTION SPÉCIFIQUE DE MISE EN VALEUR ET D'ACCOMPAGNEMENT DE LA RESTAURATION DES FAÇADES SITUÉES AUX ABORDS DE LA PLACE SICARD - AVENANTS N°1 AUX CONVENTIONS - Délibération - (sans annexe) |
13 - Affaires publiques et affaires juridiques
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2017/079 | VIDEOPROTECTION ET BORNES D'ACCES - SERVICES DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES A HAUT DEBIT - MISE A DISPOSITION DE LIAISONS - CONTRATS DE SERVICE N° 6 ET 7 AVEC IMS NETWORKS - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/080 | VIDEOPROTECTION - SERVICES DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES A HAUT DEBIT - MISE A DISPOSITION DE LIAISONS - AVENANT A LA CONVENTION AVEC IMS NETWORKS ET CONTRATS DE SERVICE N°8-9-10 et 11 - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/085 | DEVOIEMENT DU RESEAU DE CHAUFFAGE URBAIN AVENUE FRANCOIS MITTERRAND - CONVENTION ENTRE LA VILLE ET L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/086 | LOTISSEMENT DU CHEMIN DE CAUSSE - COMMERCIALISATION DE 9 LOTS - FIXATION DU PRIX DE CESSION - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/087 | DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ET CESSION D'UNE EMPRISE SITUEE DANS LE HAMEAU DE LA LAURETIE BASSE A MONSIEUR FLORIAN VIALELLE - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/088 | ACQUISITION A LA CROIX ROUGE FRANCAISE ET A MONSIEUR ALAIN CAMP DE L'IMMEUBLE SITUE 36 RUE ROUCAYROL - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/089 | ACQUISITION D'UNE EMPRISE SITUEE 4 RUE HENRI IV A MONSIEUR ROBERT OULMIERE - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/090 | ELARGISSEMENT DU CHEMIN DE CAUSSE LIEU-DIT LA BADAYRE NEUVE - ACQUISITION D'EMPRISE A MADAME STEPHANIE REY ET MONSIEUR LAURENT REY - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/091 | PROTECTION FONCTIONNELLE - VERSEMENT D'INDEMNITÉS - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/092 | TRAVAUX DE RENOVATION ET DE MISE EN CONFORMITE ACCESSIBILITE HANDICAPES DU GYMNASE DE LA SAVONNERIE - CONCLUSION D'UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIETE DEJEAN - Délibération - (sans annexe) |
14 - Cadre de vie
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2017/081 | DÉVELOPPEMENT DURABLE - DÉLÉGATION DU SERVICE PUBLIC LOCAL DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION D'ÉNERGIE CALORIFIQUE - AVENANT N° 5 AU CONTRAT DE DÉLÉGATION - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/082 | ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ACHAT DE GAZ NATUREL ET DE SERVICES EN MATIERE D'EFFICACITE ENERGETIQUE - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/084 | RUE DES FRERES NICOULEAU - CONVENTION AVEC LA CASTRAISE DE L'EAU POUR LA CREATION D'UN RESEAU DE COLLECTE DES EAUX PLUVIALES. - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/097 | EAU - ASSAINISSEMENT - RAPPORT ANNUEL DE L'EXERCICE 2016 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE CES SERVICES PUBLICS - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/098 | COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE - RAPPORT 2016 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe) |
16 - Non renseignée
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
DEL2017/072 | EMPRUNT GARANTI A L'ASSOCIATION GERONTOLOGIQUE INTER-REGIONALE - REHABILITATION DE L'EHPAD CHRISTIAN BRESSOLLE - REFINANCEMENT D'UN PRET DEXIA AUPRES DE LA BANQUE POSTALE - Délibération - Annexe | ||
DEL2017/076 | MISE EN COMMUN DES SERVICES INFORMATIQUES ET SIG - AVENANT A LA CONVENTION ENTRE LA VILLE DE CASTRES ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/083 | VALORISATION DES ESPACES PUBLICS - RENOVATION DU JARDIN DU MAIL - FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe) | ||
DEL2017/096 | FOURNITURE DE SYSTEMES D'IMPRESSION NUMERIQUE - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTRES / COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET / CASTRAISE DE L'EAU - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe) |